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CR de la réunion nouveau modèle du 03/12/04

Publié, le mardi 7 décembre 2004 | Imprimer Imprimer |
Dernière modification : vendredi 10 décembre 2004


Réunion Nouveau modèle

Vendredi 3 décembre 2004

Données pour faire tourner les modèles 1

J : pour l’expertise, en l’absence des données Unedic, il faut reconstituer les données. Ce qu’il y a dans le questionnaire de l’enquête ne suffit pas. Il y a plusieurs idées : les heures en 5 an, c’est sûr, mais aussi une idée de M de faire un questionnaire spécifique sur 500 personnes pour tester le Nouveau modèle, le protoc, l’accord Fesac. On n’a pas d’info sur les hauts salaires.

M : on n’a pas les plus petits salaires non plus. Si les 1500 sont représentatifs, on peut reconstituer le panel, mais on ne le saura que quand on les aura. Il faut récolter d’autres infos : les heures, date anniv à date anniv : c’est pas assez, il faudrait les salaires mensuels sur les 5 ans. Comme c’est énorme, on a pensé à un échantillon plus petit, 500 personnes environ. Le problème c’est qu’on n’a pas la possibilité de construire l’échantillon, on n’a pas de référence pour les salaires, puisque les salaires Unedic sont tous plafonnés, inutilisables. Si notre panel de 1500 personnes est représentatif de ce qu’ils gagnent, on saura plus ou moins avec leurs salaires annuels, mais il faudra attendre la fin des questionnaires, et faire le sous-panel de 500 personnes. Il faudra en parler lors d’une autre réunion.

La nouvelle IJ

P : Est-ce que la nouvelle formule change quelque chose quant à l’accès aux droits ? est-ce qu’il y a un dispositif pour les nouveaux entrants ?

J : c’est pas quelque chose que la seule formule puisse résoudre. Il y a une marge possible : on peut à présent faire varier NHT mini comme on veut, après, c’est une question de rapport de force.

Ksmic/jour = IJ maximum théorique (idem IJ actuelle du Nouveau modèle)

Smoy = Salaire Pour une IJ Moyenne quel que soit NHT = ou peut l’appeler Spim ou SARpim
Hmoy = Heures Pour pour une IJ Moyenne quel que soit SAR = Hpim ou NHTpim
Sm = SAR mini
Hm = NHT mini
P permet de coefficienter SAR et NHT indépendamment.

J : les problèmes de l’ancienne formule :

- 1er problème de l’autre formule la sur-représentation du NHT. NHT comptait dans les deux parenthèses (NHT mini est présent bien sûr du côté des heures, mais aussi du côté des salaires, puisque SARmini = NHTmini x SMIC horaire), on nous l’a d’ailleurs beaucoup reproché, ça favorisait trop les heures au détriment des salaires. L’idée de p c’est de pouvoir faire varier le coefficient affecté aux heures et aux salaires indépendamment l’un de l’autre (dans l’IJ actuelle, les 2 coef sont identiques). Avec le tableau excel, on peut faire des simulations.

- Le deuxième truc : la bosse de l’IJ : les courbes en fonction de NHT et de SAR montaient vite puis s’aplanissaient. Mais il y avait une bosse trop brutale.

- 3e problème : NHT dénominateur, on ne pouvait pas le faire varier trop.

S a trouvé une solution pour résoudre la question de la bosse et pour permettre de faire varier NHT comme on veut, ce sont Smoy et Hmoy qui portent mal leur nom. Ce sont des variables fixes qu’on choisit une fois pour toute, elles permettent, par exemple Hmoy, de fixer le nombre d’heures qui donnera droit à une IJ moyenne pour un SAR donné.

Dans l’actuelle formule, quand on a IJ fonction de NHT, toutes les courbes sont relativement analogues. Ici, on fixe une variable qu’on va appeler Hmoy ou Hpim. Si tu as un SMIC de salaire annuel, tu pourras ouvrir une IJ comprise entre un minimum et un maximum (en fonction du nombre d’heures). Tu prends l’IJ moyenne à laquelle tu peux prétendre pour un salaire donné, et tu fais croiser cette IJ moyenne avec Hpim, et ça va donner l’inflexion de ta courbe. Hpim joue comme point d’inflexion de toutes les courbes, pour chaque niveau de salaire.
Les courbes du haut du tableau sont de plus en plus plates, on évite l’effet de bosse.
C’est aussi la solution en même temps pour pouvoir faire varier NHT de 0 à l’infini (NHT n’étant plus le dénominateur).
Cela fonctionne exactement pareil pour les courbes de l’IJ fonction de SAR, avec Spim comme point d’inflexion.

P : sur tes dessins, il y a, disons, un SMIC/jour : imagines quelqu’un qui travaille qui fait 30 cachets, on calcule son IJ moyenne...

J : non. Hpim c’est un truc que tu fixes une fois pour toutes.

P : tu auras la moyenne des 30 cachets, tu as une IJ indépendante du NHT ?

J : pas du tout. L’IJ est fonction du SAR d’un côté et de NHT de l’autre côté, comme dans l’IJ actuelle. Spim et Hpim sont des variables supplémentaires, mais la seule chose qui varie en fonction des allocataires, c’est le SAR et le NHT.

On a testé des variables. Il propose Hmoy (Hpim) = entre 1000 et 1250, et Smoy (Spim) = 1 SMIC. Il faut encore faire des simulations.

K = on propose 2,8. il a été augmenté parce que les résidus de la fraction SAR sont plus importants que dans l’IJ actuelle ; on arrive donc à une IJ maximum réelle à peu près identique (2,4 SMIC et des poussières), mais c’est une variable et ça se discute.

P = 0,5
Pour l’instant les simulations ont été faites sans changer les valeurs des coefficients de SAR et de NHT. On a laissé 0,5 et 0,5 (comme c’est le cas dans l’IJ actuelle avec [K-1]/2 )

NHT = NHT mini et SAR = NHT mini x SMIC horaire (c’est-à-dire pour un allocataire qui remplit a minima les conditions d’accès), ça donne = 1 SMIC d’IJ. Ça fonctionne exactement comme l’ancienne formule.

Dans le cas de 2000h à 8 SMIC annuels de SAR, par exemple, on se retrouve avec 0,25 pour la première parenthèse, et 0,08 pour la deuxième parenthèse, ce qui donne à peu près une IJ réelle à 2,4 ou 2,5. même résultat qu’avec l’ancienne IJ.

Par la suite, on a regardé ce que ça donne en faisant varier P (essais : P = 0,3 et P = 0,4).

Données pour faire tourner les modèles 2

2e partie de la réunion sur l’enquête socio et les données à construire pour faire tourner les modèles... (cf intro).

En résumé, il est prévu de demander dès à présent les NHT sur les 5 dernières années (heures déclarées en heures et heures déclarées en cachets) ainsi que la franchise pour récupérer les SAR non plafonnés. Puis d’élaborer un questionnaire spécifique pour les données précises nécessaires au test des modèles. On se donne un peu de temps pour l’élaborer sur la base du document établi en juin, à la base pour extraire les données Unedic.

Problème : comment distribuer les hauts salaires même reconstitués grâce à la franchise ? Nous n’avons pas de données fiables qui permettent de déterminer les tranches de salaires.

Hypothèse : si l’échantillon de 1500 est strictement représentatif sur une série de critères vérifiables (âge, sexe, secteur, géographie, NHT, etc...), on peut peut-être tabler que par contrecoup, la distribution des salaires sera correcte. C’est à vérifier.



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CR réu nouveau modèle 03/12/04

Taille : 36.5 ko
Mise en ligne le : 7 décembre 2004



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