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La nouvelle formule de l’Indemnité Journalière (IJ) de la plateforme du nouveau modèle

Publié, le mercredi 4 mai 2005 | Imprimer Imprimer |
Dernière modification : mercredi 1er février 2006


La nouvelle formule de l’Indemnité Journalière (IJ) de la plateforme du nouveau modèle

La plateforme de propositions du nouveau modèle est toujours en travail. La commission revendications/propositions propose à l’AG la lecture d’une nouvelle formule de l’IJ, en vue d’être amenée à la prochaine coordination nationale (Grenoble 4-5-6 février 2005).

Rappel de l’ancienne proposition :

La formule précédente permettait de rompre avec la logique de raisonnement en terme de Salaire Journalier de Référence (SJR), qui incite fortement à la sous-déclaration (le nombre de jours travaillés étant en dénominateur dans le calcul du SJR).
Le but était de proposer une formule d’indemnisation qui croisse d’une part en fonction du Nombre d’Heures Travaillées (NHT) et d’autre part en fonction du Salaire Annuel de Référence (SAR), mais sans que ces 2 paramètres soient sous la forme d’un ratio.
L’IJ est bornée par une valeur minimum égale à un SMIC/jour et une valeur maximum égale à k SMIC/jour. On proposait : k = 2,6.

Pourquoi une nouvelle formule :

Sur la 1ère formule, il n’y avait qu’un seul paramètre qu’on pouvait faire varier pour voir si la formule marchait : le paramètre k qui n’était pas complètement fixé (k =indemnité journalière maximum théorique). Les 2 paramètres NHT et SAR étaient « pilotés » par un coefficient identique ( ( k-1 )/2 ). Ca posait un problème car le Nombre d’Heures Travaillées minimum (NHTmini) est présent dans la partie Salaire de la formule ( SARmini = 507h NHTmini x SMIC horaire). On avait donc une surreprésentation du Nombre d’Heures Travaillées.
La 1ère formule était donc par ailleurs très liée au Nombre d’Heure Minimum pour rentrer dans le régime = 507h. (avec un autre nombre d’heures, la formule ne marchait plus de manière satisfaisante)
Enfin, dans les simulations, la courbe de l’IJ en fonction du Nombre d’Heures Travaillées et du salaire était très forte au départ. Et rien ne permettait d’infléchir les différentes « pentes » de départ.

Problème n°1 : Il fallait trouver une solution pour faire varier indépendamment NHT et SAR.
Problème n°2 : La formule fonctionnait, mais uniquement avec un Nombre d’Heures Travaillées minimum pour rentrer dans le régime proche de 507h.
Problème n°3 : La courbe de l’IJ était trop réactive (cassure vers 600h avec du coup une grosse différence de traitement entre par exemple quelqu’un qui fait 550h et un autre 610h)

La nouvelle formule résout ces problèmes :

- d’une part en introduisant un paramètre ’p’ ( p remplace [(k-1)/2] ; d’un côté de la formule (heures), on a [p], de l’autre (salaires) on a [1-p]) qui permet donc de faire varier indépendamment Nombre d’Heures Travaillées et Salaire Annuel de Référence.

- d’autre part ’hm’ n’étant plus seul en dénominateur de la ’partie heures’, ’hm’ peut varier de 0 à l’infini.
- enfin, l’introduction de 2 variables ’hmoy’ et ’smoy’ (qui seront fixées une fois pour toutes) permettent de résoudre le 3ème problème, en fixant le point d’inflexion des courbes pour chaque valeur de NHT ou de SAR.
hmoy, c’est le nombre d’heures qui correspond à l’indemnité moyenne à laquelle l’allocataire peut prétendre pour un SAR deonné.
smoy c’est le montant de salaire qui, correspond à l’indemnité moyenne à laquelle l’allocataire peut prétendre, pour un NHT donné .
Ces variables devraient permettre de conserver une certaine réactivité aux courbes du bas du tableau (bas salaires / faible nombre d’heures) en aplanissant celle du haut (hauts salaires, grand nombre d’heures).

Cette formule-là est donc plus ouverte et permet de tester beaucoup plus de paramètres, et surtout d’arriver à trouver LA formule que l’on cherche.

IJ = Indemnité Journalière
k = indemnité journalière maximum théorique.
p = coefficient compris entre 0 et 1.
sm = hm p x SMIC horaire
hm = Nombre d’Heures Minimum requis pour rentrer dans le régime
hmoy = Heures Pour une Indemnité Moyenne
smoy = Salaires Pour une Indemnité Moyenne
hmoy et smoy sont des variables à trouver et qui seront fixées une fois pour toute. Ces 2 paramètres permettent de régler le départ de la pente des courbes.

On propose, comme base de travail pour étudier cette formule :

k=3,2

p=0,4

hmoy=1100

smoy=0,8

hm=507





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